Form

Projet multiple porté par un groupement
Candidature webpass (étape 1)
IDENTIFICATION DE LA COLLECTIVITE
Nom du groupement*
Statut*

Communauté de communes Communauté d\'agglomération Syndicat d\'agglomération nouvelle
Adresse*
Code postal*
Téléphone*
Télécopie*
Courriel*
Code SIRET*
Code APE*
Nombre total des communes du groupement*
Nombre total d'habitants du groupement*
COORDONNEES BANCAIRES
Code banque*
Code guichet*
N° de compte*
Clé*
Domiciliation*

Projet multiple porté par un groupement
Candidature webpass (étape 2)
IDENTIFICATION DU PROJET
Intitulé du projet*
Coût total du projet (en euros TTC)*
Projet de ...*

Création de site web Refonte de site web
Adresse du site web intercommunal existant (dans le cas d'une refonte)
Nombre de communes associées au projet*
Nombre total d'habitants des communes associées*
Noms des communes associées (1 par ligne)*
Adresses des sites web communaux déjà existants (1 par ligne)
Date prévisionnelle d'ouverture au public du nouveau site et sites tiers
- Day - Month Year
at
/ Hour Minutes
RESPONSABLE DU PROJET (personne à contacter)
Prénom*
Nom*
Fonction*
Téléphone*
Courriel*
DESCRIPTION DU PROJET
Quels sont vos objectifs prioritaires (3 au maximum) ?*
Quels sont les téléservices qui seront proposés (5 au minimum) ?*

Projet multiple porté par un groupement
Candidature webpass (étape 3)
PRESTATAIRE ET SOLUTION TECHNIQUE
Nom du prestataire chargé des réalisations*
Nom de la solution technique retenue*
A-t-elle fait l'objet d'une qualification par ARTESI ?*

oui non en cours
DOCUMENTS ET PIECES JUSTIFICATIVES
Copie de la décision par laquelle l'autorité compétente décide de la réalisation du projet*
Copie du cahier des charges utilisé pour consulter les entreprises*
Récapitulatif financier (bordereau de prix ou bon de commande)*
Relevé d'identité bancaire*
Plan prévisionnel de financement du projet (voir document type fourni)*
-----------------------------------------------------------------------------
Prenez soin de vérifier l'ensemble des informations renseignées dans ce formulaire avant de procéder à l'envoi ...
Should be Empty:

Projet multiple porté par un groupement