Les photographies pourront être exploitées directement par le Photographe, sous toutes les formes autorisées ci-dessus et sur tout supports connus ou inconnus à ce jour.
DUREE DE L’AUTORISATION
La présente autorisation est accordée sans limitation de durée à compter de sa signature.
ENGAGEMENT DU PHOTOGRAPHE
Le photographe s’interdit expressément de procéder à une exploitation des photographies susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation du Sujet, ni d’utiliser les photographies objet de la présente autorisation sur tout support à caractère pornographique, raciste, xénophobe ou toute autre exploitation préjudiciable. Il tiendra à disposition du Sujet et de son représentant légal un justificatif de chaque parution, disponible sur simple demande.
CONDITIONS DE L’ACCORD
Le Sujet marque expressément son accord sur les conditions suivantes.
Il est conscient que cet accord l’engage contractuellement au Code Civil.
Autorisation à titre gratuit ; Le sujet confirme que l’autorisation est donnée en connaissance de cause sans contrepartie. Il manifeste ainsi son intérêt et son soutien au travail du Photographe. Il ne pourra prétendre à aucune rémunération du fait des utilisations des images réalisées.
Autorisation soumise au Droit français - Tout litige relatif à son exécution, son interprétation ou sa résiliation sera soumis aux Tribunaux français.